Chaque année cette même sensation désagréable: je dois m'acquitter d'une facture pour la taxe sur les véhicules, que je trouve particulièrement injuste.

Le montant de l'impôt sur les véhicules à moteur est calculé sur la base de la quantité de CO2 émise au kilomètre par le véhicule (exprimée en g.CO2/km.). Plus le moteur du véhicule émet de particules, plus l'impôt est élevé.

Pour mieux comprendre la cause de ce coup de gueule, il convient de revenir à la volonté initiale du législateur en 2002, lorsque le texte de loi a été arrêté: le législateur souhaitait protéger l'environnement. L'impôt sur les véhicules à moteur a en effet été conçu pour encourager le contribuable à acquérir un véhicule moins polluant, dans l'optique d'une réduction des niveaux de pollution à travers le pays. En échange, la Confédération autorise/encourage les cantons à octroyer aux contribuables une "réduction" de leur impôt (bonus) ou une "augmentation" (malus).

Dans le concret, l'application de cet impôt n'adresse absolument pas le problème de la pollution, au contraire.

D'un côté, cet impôt légitime deux catégories de contribuables:
- Les conducteurs de véhicules de haut standing: ces véhicules bénéficient généralement des toutes dernières avancées technologiques et d'équipements, offrant ainsi un optimal à la "puissance" pour un taux d'émission de particules inférieur aux autres véhicules.
- Les conducteurs de véhicules moyennement ou très polluants qui font un usage intensif de leur véhicule. Ces derniers peuvent ainsi s'engouffrer dans le trafic au volant de leur voiture polluante matin et soir, près de 300 jours par an, sans débourser ne serait-ce un seul centime additionnel dans un impôt destiné à favoriser la mobilité douce.

De l'autre côté, cet impôt déploie un effet punitif envers le contribuable adepte de la mobilité douce mais disposant d'un véhicule privé dont il n'est fait usage qu'à titre exceptionnel (1 long trajet par an, quelques allers-retours événementiels type mariage de la soeur ou aider pour un déménagement). Ces contribuables paieront en effet le même montant d'impôt qu'une personne refusant de se déplacer en transports publics tout au long de l'année!


Quelle alternative?
Pour être plus juste, la taxe sur les véhicules à moteur devrait prendre en compte leur usage effectif. La complexité de l'impôt reviendrait alors à mesurer cette information avec plus ou moins de fiabilité. Plusieurs indicateurs peuvent en tous cas y répondre, le chiffre annoncé dans le compteur kilométrique de chaque véhicule constituerait probablement un bon point de départ.

Qu'en pense le lecteur?